Les conseils de quartier

Le conseil du 2e arrondissement a décidé, dans le cadre du développement de la démocratie locale, la mise en place de trois Conseils de Quartier : Sentier- Bonne Nouvelle, Montorgueil-Saint Denis et Vivienne-Gaillon.

Qu'est-ce qu'un conseil de quartier?

Les Conseils de quartier, ouverts à tous ceux qui habitent, travaillent ou exercent une activité associative dans le 2e, ont pour but de donner aux citoyens les moyens réels d'intervenir sur les décisions qui les concernent. Ils incitent à une citoyenneté active, directe et au plus près du lieu de vie ou d'activité de chacun.

Cette démocratie de participation vient renforcer la démocratie représentative qui s'exprime dans le suffrage universel et qui fonde la légitimité des élus. Elle vient également en complément de la vie associative, créatrice de lien social et d'engagement civique.

Dans le respect des valeurs de la République, de la laïcité et des principes de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, les conseils de quartier reflètent la population du 2e dans sa diversité, en assurant notamment la présence des jeunes, de résidents étrangers ainsi que la parité entre les femmes et les hommes.

Dates des prochains conseils de quartier

Sentier-Bonne Nouvelle : mercredi 15 novembre à 20h en mairie du 2e

Montorgueil-Saint-Denis : mardi 12 décembre à 19h30 au centre CERISE

Vivienne-Gaillon : lundi 20 novembre à 20h en mairie du 2e

Démocratie locale : mode d’emploi

Concentré sur 1 km², le 2e arrondissement de Paris est l'un des plus denses de la capitale. Sur ce territoire compact et sociologiquement très divers, les dispositifs de démocratie locale initiés depuis 2001 sont des outils de dialogue et de participation citoyenne très utiles à l'élaboration de la politique locale.

Qu'est-ce qu'un conseil de quartier ?

« Les conseils de quartiers, régis par le Code Générale des Collectivités Territoriales, permettent l'expression organisée des citoyens, quels que soit leur âge, leur opinion ou leur nationalité. Ils ont pour objectif de mieux associer les habitants à la vie locale et aux prises de décisions qui concernent leur quotidien. »

Comment ça marche ?

Depuis leur création en 2001, les conseils de quartier du 2e arrondissement possèdent une charte de fonctionnement. Elle précise que ces instances sont présidées par un-e habitant-e, qu'elles sont strictement paritaires femmes/hommes, qu'elles ont la maîtrise de leur ordre du jour et qu'elles se réunissent à leur convenance.

Ayant la maîtrise de leur ordre du jour, elles sont en capacité de se saisir de tout sujet concernant la vie locale. On compte aujourd'hui trois conseils de quartiers : Sentier-Bonne-Nouvelle, Montorgueil- Saint-Denis et Vivienne-Gaillon. Chacun d'eux représente environ 7 000 habitants. Ces espaces de dialogue et de concertation sont ouverts à toutes celles et tous ceux qui habitent, travaillent et/ou font partie d'u ne association de l'arrondissement.

Les trois collèges des conseils de quartier du 2e

Le collège des habitant-e-s

Les candidatures, sur la base du volontariat, sont tirées au sort lors d'un Conseil municipal, en alternant une candidature féminine et une candidature masculine afin de constituer un collège paritaire de douze membres : six femmes et six hommes. Il existe aussi des suppléants, qui ne disposent pas du droit de vote. Les conseillers-ères sont renouvelé-e-s par quart tous les ans. Leur mandat est de quatre ans.

Le collège des « Personnalités qualifiées »

Il est composé de six membres, nommés sur proposition du Maire après consultation de la majorité municipale, parmi les acteurs associatifs, les personnes exerçant une activité dans l'arrondissement ou les anciens conseillers-ères de quartier membres du collège 1.

Le collège des élu-es

Ce collège, sans droit de vote, est composé de trois élu-es : le Maire ou son-sa représentant-e, un-e élu-e de la majorité et un-e élu-e de l'opposition.

Associer à la décision

Les réunions des conseils de quartier sont publiques. Ils peuvent proposer des vœux qui sont inscrits dans un délai d'un mois à l'ordre du jour du conseil d'arrondissement où les élu-e-s en débattent, les adoptent ou les rejettent, lors d'une séance ordinaire.

Dans le 2e arrondissement, chaque conseil de quartier dispose d'un budget de fonctionnement de 3 306 euros par an et d'un budget d'investissement de 8 264 euros qu'i l affecte à sa convenance, la seule contrainte étant que l'investissement ne génère pas de coût de fonctionnement.

Les trois conseils de quartier ont affecté leurs crédits d'investissements à des projets d'intérêt local :

  • Création d'un espace de glisse rue Léon Cladel (roller, skate, VTT…),
  • Financement d'une étude d'aménagement du quartier et de la place Goldoni (Conseil de quartier Montorgueil-Saint-Denis),
  • Financement d'une œuvre d'art sur l'espace public (Conseil de quartier Sentier - Bonne Nouvelle),
  • Financement de la rénovation d'une fontaine classée de l'arrondissement (Conseil de quartier Vivienne-Gaillon).

Chaque année, les conseils de quartier sont d'ailleurs sollicités pour donner leur avis sur les priorités d'investissement localisés de l'arrondissement. Cette mise en œuvre du budget participatif figure dans la Charte des conseils de quartier.

Des représentant-e-s des trois Conseils participent aux réunions du Conseil de Développement Economique Durable du 2e (CODEV) et aux Comités d'Initiative et de Consultation d'Arrondissement (CICA).

Organisés avant une séance du Conseil d'arrondissement, les CICA permettent un échange direct entre élu-e-s, citoyen-ne-s et associations, en fonction d'un thème défini : l'eau, le développement économique local, la lutte contre les exclusions, culture et participation citoyenne,…

Tout projet d'aménagement de voirie ou d'aménagement de l'espace public est inscrit à l'ordre du jour d'un conseil de quartier et fait l'objet d'une consultation préalable des riverains.

Faire savoir

Dans chaque journal municipal, une page est consacrée à l'activité des conseils de quartier. Cela permet aussi de communiquer les dates de leurs prochaines réunions et les ordres du jour.

Installés en novembre 2008, les panneaux d'information des conseils de quartier sont à la disposition des conseils du 2e pour leur communication.

Des initiatives locales

Les conseils de quartiers ont permis de soutenir et développer les projets suivants :

« Apéro » de quartier, carnaval des enfants, opération Circul'livres (des livres sont mis gracieusement à la disposition des habitants qui s'engagent à les remettre en circulation après lecture), bal des conseils de quartier au Palais Brongniart, végétalisation des murs de l'arrondissement, installation d'un pigeonnier contraceptif dans la contre-allée Lazareff, aménagement d'un carrefour dangereux, lutte pour la diversification commerciale dans l' arrondissement…

Mais aussi, depuis 2008 : vide-greniers (quartier du Sentier), rallye pédestre (2009, 2013 et 2014), Grand Pique-Nique des voisins (depuis 2011), etc.

Le Conseil Sentier-Bonne-Nouvelle a organisé une conférence sur l'espace public. Le Conseil Montorgueil-Saint-Denis s'est lui chargé de l'organisation d'une conférence en 2010 sur le thème de la prostitution et a travaillé sur une charte concernant les terrasses de la rue Montorgueil et sur le nouveau plan de circulation du quartier.

Jacques Boutault, maire du 2e arrondissement depuis 2001, résume : « Dans un conseil de quartier, les gens arrivent avec des préoccupations personnelles et ils repartent avec des solutions collectives. C'est la preuve que la démocratie participative est un formidable outil de pédagogie citoyenne! »

Carte des conseils de quartier

Comptes-rendus des conseils de quartier

Montorgueil-Saint-Denis

Sentier-Bonne Nouvelle

Vivienne-Gaillon

Dernière mise à jour le lundi 13 novembre 2017

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